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Marques déposées par DOMAINE DES ENTREFAUXTODO
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CHAMP MOREL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAMP MOREL
SCEA DOMAINE DES ENTREFAUX

Numéro de dépôt :
4520262
Date de dépôt :
30/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2029
CHAMP MOREL de DOMAINE DES ENTREFAUX

Présentation de la marque CHAMP MOREL

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2019 par DOMAINE DES ENTREFAUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAMP MOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est DOMAINE DES ENTREFAUXTODO domicilié(e) 1050 CHEMIN DE VEAUNES - 26600 - CHANOS CURSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DES ENTREFAUX, Madame Anne TARDY domicilié(e) 1050 CHEMIN DE VEAUNES - 26600 - CHANOS CURSON - France.

La marque CHAMP MOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMP MOREL arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.

DOMAINE DES ENTREFAUX a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE VIE MAGNE , LES MACHONNIERES , DOMAINE DES ENTREFAUX


SCEA DOMAINE DES ENTREFAUX - 1050 CHEMIN DE VEAUNES - 26600 - CHANOS CURSON - France


SCEA DOMAINE DES ENTREFAUX, Madame Anne TARDY - 1050 CHEMIN DE VEAUNES - 26600 - CHANOS CURSON - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Vins.